Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur du site agenceinfluence.io, publiées au titre de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de l’article R.123-237 du code de commerce.

Dernière mise à jour : [À CONFIRMER CLIENT]

Éditeur du site

Influence SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 500 €.
Siège social : 53 rue Brancion, 75015 Paris.
SIREN : 851774885.
RCS, ville d’immatriculation et numéro : [À CONFIRMER CLIENT].
SIRET : [À CONFIRMER CLIENT].
TVA intracommunautaire : [À CONFIRMER CLIENT].
Téléphone : 01 71 39 43 53.
Adresse électronique : [À CONFIRMER CLIENT].

Deux identifiants restent contradictoires — arbitrage client attendu

  • Adresse du siège. Les mentions légales en ligne indiquent 53 rue Brancion ; la politique de confidentialité en ligne indique 127 rue Falguière. L’adresse affichée ci-dessus est celle du brief et de la maquette. Une adresse de responsable de traitement erronée rend le droit d’accès inexerçable : [À CONFIRMER CLIENT].
  • Téléphone. Trois numéros coexistent aujourd’hui : 01 71 39 43 53 (affiché sur le site et dans la maquette), 01 73 39 43 53 (mentions légales en ligne) et +33 9 51 76 20 14 (brief). Le numéro affiché ci-dessus est le premier : [À CONFIRMER CLIENT].

Directeur de la publication

[À CONFIRMER CLIENT]. L’article 6-III-1-a de la loi pour la confiance dans l’économie numérique impose de nommer le directeur de la publication, personne physique. Aucun nom n’a été communiqué à ce jour ; il ne peut pas être supposé.

Hébergement

1&1 / IONOS
7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines
Téléphone : 09 70 80 89 11

Hébergeur déclaré sur le site en production

Si la refonte change d’hébergement, ce bloc doit être mis à jour avant la mise en ligne : l’article 6-III-1 de la LCEN impose de nommer l’hébergeur réel, pas l’hébergeur précédent. Hébergeur retenu pour ce site : [À CONFIRMER CLIENT].

Propriété intellectuelle

Influence SAS déclare détenir les droits de propriété intellectuelle sur les éléments de ce site : textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé employé, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Marques, logos et images de tiers

Les marques, logos et noms de clients cités sur ce site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Le relevé des autorisations correspondantes, marque par marque — client direct, sous-traitance ou prestation ponctuelle — reste à produire : [À CONFIRMER CLIENT].

Droit à l’image : l’éditeur recueille les autorisations écrites des personnes identifiables apparaissant sur les images et vidéos publiées. Le relevé de ces autorisations, personne par personne, reste également à produire : [À CONFIRMER CLIENT]. Toute personne concernée peut demander le retrait d’un contenu la représentant en s’adressant à l’éditeur.

Les témoignages nominatifs publiés le sont sous le nom et la fonction communiqués par leurs auteurs. Leur diffusion sur ce domaine suppose l’accord de chaque signataire : [À CONFIRMER CLIENT].

Limitation de responsabilité

Influence SAS met en œuvre les moyens à sa disposition pour diffuser des informations exactes et tenues à jour, sans garantir pour autant leur exactitude, leur exhaustivité ni leur actualité. Sa responsabilité ne saurait être engagée à raison des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation de ses contenus. L’éditeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans un espace interactif qui contreviendrait à la législation française.

Liens hypertextes et cookies

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers. Ceux-ci échappent au contrôle d’Influence SAS, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Les cookies et traceurs déposés par ce site le sont après recueil de votre consentement préalable et sont conservés douze mois au maximum. Le détail des finalités, des destinataires et des durées de conservation figure dans la politique de confidentialité.

Données personnelles

Le traitement des données collectées par ce site — formulaires, prise de rendez-vous, mesure d’audience — est décrit dans la politique de confidentialité : finalités, bases légales, destinataires, durées de conservation et modalités d’exercice de vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité.

Point de contact pour toute demande relative à ces données, à défaut d’adresse électronique publiée : [À CONFIRMER CLIENT]. Vous disposez par ailleurs du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Droit applicable et juridiction compétente

Ce site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux de Paris, sous réserve des règles impératives de compétence applicables aux consommateurs.

Ce qui reste à confirmer

Les éléments ci-dessous sont obligatoires, ou nécessaires à la conformité de cette page. Tant qu’ils n’ont pas été fournis, ils s’affichent en clair comme manquants plutôt que d’être devinés.

  • Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : ville d’immatriculation et numéro (article R.123-237 du code de commerce).
  • Numéro SIRET de l’établissement.
  • Numéro de TVA intracommunautaire.
  • Nom et prénom du directeur de la publication (article 6-III-1-a de la LCEN).
  • Adresse électronique de contact : le site n’en publie aucune à ce jour.
  • Numéro de téléphone unique : trois numéros coexistent aujourd’hui sur les supports de l’agence.
  • Adresse du siège social : deux adresses coexistent entre les mentions légales et la politique de confidentialité en ligne.
  • Hébergeur retenu pour ce site, si la refonte change d’hébergement.
  • Point de contact pour les demandes relatives aux données personnelles, et délégué à la protection des données s’il en est désigné un.
  • Matrice d’autorisation des marques et logos affichés, marque par marque, distinguant client direct, sous-traitance et prestation ponctuelle.
  • Autorisations écrites de droit à l’image, personne par personne, pour les images et vidéos représentant des personnes identifiables.
  • Accord réactualisé de chaque signataire des témoignages nominatifs publiés.
  • Date de dernière mise à jour de la présente page.

Ces éléments se transmettent par le formulaire de contact. Chacun d’eux remplace un [À CONFIRMER CLIENT] de cette page.